👤

aidé moi svp devoir de droit 1STMG

Aidé Moi Svp Devoir De Droit 1STMG class=

Répondre :

Réponse :

je ne suis pas certaine mais c'est ce que j'aurais répondu

Explications :

1.  les époux X et les époux Y

2. ils demandent que la mare soit comblée afin de faire cesser le trouble du voisinage

3. l'article R.... du code de santé publique et l'article R... du code pénal

Merci d'avoir visité notre site, qui traite de BAC. Nous espérons que les informations partagées vous ont été utiles. N'hésitez pas à nous contacter si vous avez des questions ou besoin d'assistance. À très bientôt, et pensez à ajouter notre site à vos favoris !


Go Class: D'autres questions